Accès conseillers

 
Mentions légales
Plan du site

Réalisation : Caplaser

Directeur de la publication : Jean-Louis CHAUZY - Président du Conseil Economique Social et Environnemental Régional de Midi-Pyrénées


Administration du site internet : Eric PEREIRA – Webmaster, Chantal TERLAY - Chargée de communication

CESER Midi-Pyrénées
18, allées Frédéric Mistral
31077 TOULOUSE Cedex 4
Tél : 05 62 26 94 94
Fax : 05 61 55 51 10


Réalisation technique : Caplaser Informatique
                                      Le Causse BP 153 81103 CASTRES Cedex
                                      Tél : 05 63 74 61 61
                                      Fax : 05 63 74 61 57

Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : ceser@ceser-mip.fr


Informatique et liberté

Les liens hypertexte présents sur le site du Conseil Economique Social et Environnemental Régional Midi-Pyrénées et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site du CESER Midi-Pyrénées quant au contenu de ces sites.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès du Conseil Economique Social et Environnemental Régional Midi-Pyrénées
18, allées Frédéric Mistral
31077 Toulouse Cedex 4

* "www.ceser-mip.fr" est enregistré auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés sous le dossier n°780609.


Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une oeuvre dont le " Conseil Economique Social et Environnemental Régional Midi-Pyrénées" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du CESER ou de tiers ayant autorisé le CESER à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du "CESER Midi-Pyrénées ", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.